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Marques déposées par VAL DE LOIRE COURTAGETODO
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RHÔNE CHATEAUX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RHÔNE CHATEAUX
VAL DE LOIRE COURTAGE Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3526548
Date de dépôt :
21/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RHÔNE CHATEAUX de VAL DE LOIRE COURTAGE

Présentation de la marque RHÔNE CHATEAUX

Déposée le 21 septembre 2007 par VAL DE LOIRE COURTAGETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHÔNE CHATEAUX »

Le déposant est VAL DE LOIRE COURTAGETODO domicilié(e) 72 route de Nantes,49610 MURS ERIGNE - 49610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 011 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAL DE LOIRE COURTAGE domicilié(e) 72 route de Nantes,49610 MURS ERIGNE - 49610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VAL DE LOIRE COURTAGE a également déposé les autres marques suivantes : OC CHATEAUX , VAL DE LOIRE COURTAGE CHRISTOPHE GUICHETEAU , LANGUEDOC CHATEAUX , BORDEAUX CHATEAUX


VAL DE LOIRE COURTAGE Entreprise individuelle - 72 route de Nantes,49610 MURS ERIGNE - 49610 - France - SIREN 422011106


VAL DE LOIRE COURTAGE - 72 route de Nantes,49610 MURS ERIGNE - 49610 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482923 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins d'appellation d'origine bénéficiant de la mention “ Vallée du Rhône ” et provenant d'exploitations exactement dénommées “ Châteaux ”.